Nutritionniste à Liège - Docteur Garbay
PertinenceComme l'a dit Hippocrate de Cos, médecin grec du siècle de Périclès :
« Que ton aliment soit ton seul médicament »
Dans une société privilégiant la « malbouffe » et la perte des repères nutritionnels, une alimentation variée et équilibrée est devenue une denrée rare.
Ces dérives alimentaires induisent une augmentation de l'obésité, des pathologies cardiovasculaires et un...
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Thèmes liés : regime index glycemique / complement alimentaire regime proteine / regime rapide perdre 5 kg / regime d actions / regime alimentaire aliment privilegier calorie
Régime Natman - Le secret pour perdre 4 Kilos en 4 jours
PertinenceRégime Natman : les avantages qui en font un régime rapide, facile, et efficace.
Les avantages et points positifs (+) du régime Natman
Chaque diète détient son propre but. Pour sa part, le régime Natman est un programme rapide qui promet de vous faire perdre rapidement 4 kilos en seulement 4 jours. Voilà une idée qui ne cesse de surprendre plus d'un, hommes et femmes confondus. Toutefois,...
Site : http://www.regimeinfos.com
Thèmes liés : repas 4 jour regime / regime pamplemousse 4 jours / regime 4 jours / regime pamplemousse 15 jours menu / regime 15 jours menu
Régime d'assemblée - comoria.com
PertinenceRégime d'assemblée
Aussi appelé régime conventionnel, en référence à la Convention nationale, le régime d'assemblée est un régime dans lequel une assemblée unique et souveraine détient la totalité des pouvoirs politiques. Les pouvoirs exécutif et judiciaire sont subordonnés au pouvoir législatif. Ce régime provient de la dérive du régime parlementaire, notamment de...
Site : http://www.comoria.com
Thèmes liés : regime d'assemblee / regime d assemblee en france / france d ancien regime / regime d actions / regime d
L’insuline - SOSinf.org
PertinenceAccueil > Système endocrinien
L'insuline est une hormone sécrétée naturellement par le pancréas. Chez les personnes diabétique, l'insuline n'est pas sécrétée adéquatement pour répondre aux besoins de l'organisme. De nos jours, dans le traitement du diabète de type 1, l'insuline biosynthétique est utilisée en raison de sa meilleure absorption que les insulines d'origine...
Site : http://www.sosinf.org
Thèmes liés : regime d actions / regime alimentaire diabete de type 2 / regime diabete type 2 / regime alimentaire chez l animal
Convention du 14 mai 2014 | Unédic, le coeur de l ...
PertinenceVu l'article 3 de l' accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013 créant les droits rechargeables à l'assurance chômage,
Vu le protocole du 18 avril 2006 relatif aux règles de prise en charge des professionnels intermittents du cinéma, de l'audiovisuel, de la diffusion et du spectacle par le régime d'assurance chômage.
Sont convenus des dispositions ci-après :
Art. 1er -...
Site : http://betatest.unedic.org
Thèmes liés : reglement general regime d'assurance chomage / regime general d'assurance chomage / regime d'assurance chomage des intermittents du spectacle / regime d'assurance chomage des intermittents / champ d'application du regime d'assurance chomage
Régime Draconien - Changer son Corps
PertinenceMise en garde
L' amaigrissement peut être dangereux pour la santé. Demandez toujours conseil à votre médecin avant de commencer à maigrir.
Le corps humain a besoin d'une certaine quantité d'énergie chaque jour pour fonctionner normalement. Cette énergie lui est apportée par l' alimentation . Lorsque celle-ci est excédentaire (on mange trop) alors le corps stocke de la...
Site : https://www.changersoncorps.com
Thèmes liés : exemple regime draconien gratuit / regime draconien / regime le plus efficace a long terme / regime d amaigrissement / regime 1500 calories par jour perte de poids
Stock option — Wikipédia
PertinenceLes flux de cash sont cohérents avec ce résultat :
X débourse 1 050,00 EURà l'attribution
puis 2685,00 EUR au premier exercice
puis encore 2685,00 EUR au premier exercice
soit un total déboursé de 6420,00 EUR
Et il perçoit 7680,00 EUR lors de la cession
Soit 1260,00 EUR de plus que les sommes déboursées.
En droit français[ modifier | modifier le code ]
Les stock options ont été...
Date: 2017-02-12 17:57:32
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Le système des soins de santé du Canada - hc-sc.gc.ca
PertinenceRessources en ligne
Introduction
Le système public de soins de santé du Canada est en constante évolution. Des réformes ont été menées au cours des quatre dernières décennies et se poursuivront afin de tenir compte des changements de la médecine et de la société. Les bases de ce système demeurent toutefois les mêmes : la couverture universelle pour les services de soins de santé...
Site : http://hc-sc.gc.ca
Thèmes liés : regime federal d'assurance emploi / regime d'assurance emploi du quebec / regime d'assurance emploi / regime general d'assurance medicaments du quebec / regime general d'assurance medicaments
Le Regime Parlementaire En France De 1870 1958 ...
PertinenceLimites des regimes parlementaire
l'affirmation selon laquelle la France a connu depuis 1875 un régime parlementaire, un régime... d'assemblée et présidentiel. « Je vois que la crainte nous conduit à combattre la maladie par le régime et les remèdes; mais quel régime et quels remèdes nous guériront de craindre? » citation de Emile-Auguste Chartier dit Alain. Un régime...
Site : http://www.etudier.com
Thèmes liés : definition d'un regime parlementaire / societe d'ancien regime cycle 3 / regime d assemblee en france / france d ancien regime / france a la recherche d un regime politique
Régime : Soyez accompagné de compléments alimentaires !
PertinencePeut-on maigrir sans elles ? La réponse est, oui.
Il est tout à fait possible de maigrir sans prendre de complément alimentaire ou de médicament minceur. Cependant, la différence entre un régime complété par des aliments aux effets drainants, brule graisse ou coupe faim, et un régime sans ces aliments réside dans la vitesse et l'importance de la perte. Psychologiquement surtout, mais...
Site : http://www.leboncomplement.com
Thèmes liés : complement alimentaire regime hypocalorique / complement alimentaire regime thonon / complement alimentaire regime amaigrissant / complement alimentaire regime efficace / complement alimentaire regime avis
Régime parlementaire — Wikipédia
PertinenceL'origine du système parlementaire[ modifier | modifier le code ]
Cortes du Royaume de León (XIIe siécle) et le régime suédois de 1718-1772[ modifier | modifier le code ]
L'origine du régime parlementaire peut être recherchée en Espagne avant tout autre pays. Les premiers parlements européens dans lesquels participe le troisième état (la bourgeoisie des villes) datent de l'an 1188:...
Date: 2017-02-14 00:37:39
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : definition d'un regime parlementaire / regime politique des pays d'europe / regime politique des pays d europe / regime d assemblee en france / regime politique d'europe
Continuer l’existence d’une personne morale sous le régime ...
PertinenceEntreprises Québec
Continuer l'existence d'une personne morale sous le régime de la Loi sur les sociétés par actions
On désigne par continuation le fait, pour une personne morale constituée sous le régime d'une loi donnée, de continuer son existence sous le régime d'une autre loi, et ce, sans interruption.
La Loi sur les sociétés par actions (LSA) prévoit deux types de...
Site : http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca
Thèmes liés : regime d actions / regime general d assurance / definition d'un regime / definition d un regime / regime d
LANTUS - Insuline glargine - Posologie, Effets secondaires ...
PertinenceLANTUS : sa posologie
Lantus contient de l'insuline glargine, un analogue de l'insuline, et a une durée d'action prolongée. Lantus doit être administré une fois par jour à n'importe quel moment de la journée mais au même moment chaque jour.
Le schéma posologique (posologie et moment d'administration) doit être ajusté individuellement.
Chez les patients atteints de...
Site : http://www.doctissimo.fr
Thèmes liés : regime alimentaire chez l animal / regime d actions / regime alimentaire diabete de type 2 / dietetique diabete type 2 / regime diabete type 2
L’Impôt Général sur le Revenu (I.G.R) - entreprendre.ma
PertinenceLe montant du revenu net imposable est obtenu en déduisant des sommes brutes payées :
- l'un ou plusieurs des 17 éléments exonérés ci-dessus ;
- les éléments visés à l'article 59 de la loi, (paragraphe des déductions ci-dessous) ;
B. Cas particuliers :
1. Les pourboires :Ils sont soumis à la retenue à la source selon les conditions suivantes :
a. s'ils sont remis par les clients...
Site : http://www.entreprendre.ma
Thèmes liés : regime d imposition des revenus / regime d actions / regime simplifie d imposition / regime d imposition a la tva / regime d imposition
IS - Base d'imposition - Produits de participation reçus ...
PertinenceIS - Base d'imposition - Produits de participation reçus dans le cadre du régime fiscal des sociétés mères et filiales - Conditions relatives aux participations éligibles au régime spécial
I. Nature et forme des titres détenus
Comme il a été précisé au II-C § 140 du BOI-IS-BASE-10-10-10-10 , la forme juridique sous laquelle est constituée la société filiale est sans incidence...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : regime d actions / regime d imposition / lors d un regime / definition d'un regime / definition d un regime
Guide des participants des régimes de retraite 2016
PertinenceGuide des participants des régimes de retraite 2016
Guide des participants des régimes de retraite 2016
Contenu de la page
Propriétés du document
Type de publication: Guide
Date : Janvier 2016
Introduction
Le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) réglemente et surveille les régimes de retraite privés (y compris les régimes de pension agréés collectifs) offerts aux...
Date: 2017-02-20 00:49:45
Site : http://www.osfi-bsif.gc.caThèmes liés : regime federal d'assurance emploi / regime d'assurance emploi du quebec / regime general d'assurance vieillesse / regime general d'assurance maladie des travailleurs salaries / regime d'assurance emploi
Intermittent du spectacle — Wikipédia
PertinenceCréation de l'état d'intermittent[ modifier | modifier le code ]
Les productions des entreprises du spectacle sont souvent par nature limitées dans le temps, ce qui les amène à contracter avec des artistes, techniciens, ouvriers, sur des périodes définies, quand bien même elles salarient éventuellement par ailleurs du personnel « permanent », en contrat à durée indéterminée ....
Date: 2017-02-12 18:58:46
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : reglement general regime d'assurance chomage / regime general d'assurance chomage / regime d'assurance chomage france / regime d'assurance chomage des intermittents du spectacle / regime d'assurance chomage des intermittents
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
PertinenceIII.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.euThèmes liés : reglement general regime d'assurance chomage / regime general d'assurance chomage / etablissement public exclu du champ d'application du regime d'assurance chomage / champ d'application du regime d'assurance chomage / activite professionnelle exclue du champ d'application du regime d'assurance chomage
VII Périodes validables (Mise à jour du: 10 mars 2016 17 ...
PertinenceAnnexe 3: Tableau de correspondance des codes des allocations versées par les ASSÉDIC et conditions de validation par les institutions de retraite complémentaire
Sous l'expression « périodes validables », les réglementations des régimes AGIRC et ARRCO désignent les périodes de carrière pour lesquelles les salariés cadres ou non-cadres peuvent obtenir des droits à retraite...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site : http://reglementation.agirc-arrco.euThèmes liés : reglement general regime d'assurance chomage / regime general d'assurance chomage / regime d'assurance maladie chomage / regime d'assurance chomage france / participation au regime d'assurance chomage du mandataire social
Règlement général | Unédic, le coeur de l'Assurance chômage
PertinenceRèglement général
annexé à la convention du 14 mai 2014
Modifié par l'avenant n° 1 du 25 mars 2015
Modifié par l'avenant n° 2 du 8 juillet 2015
Modifié par l'avenant du 18 décembre 2015
Titre I - L'allocation d'aide au retour à l'emploi
Chapitre 1 - Bénéficiaires
Le régime d'assurance chômage assure un revenu de remplacement dénommé allocation d'aide au retour à...
Date: 2017-02-20 00:45:46
Site : http://www.unedic.orgThèmes liés : reglement general regime d'assurance chomage / regime general d'assurance chomage / regime d'assurance maladie chomage / regime d'assurance chomage france / participation au regime d'assurance chomage
Le budget de 2016 : Chapitre 8 - Un régime fiscal ...
PertinenceIntroduction
Le gouvernement a la ferme intention de prévenir l'activité économique clandestine, l'évasion fiscale et la planification fiscale agressive. Le budget de 2016 prévoit accroître les ressources afin que les lois fiscales soient administrées et respectées de manière plus efficace et propose des mesures pour améliorer l'intégrité du régime fiscal du Canada. Le...
Date: 2017-02-08 16:59:46
Site : http://www.budget.gc.caThèmes liés : reglement d un regime de retraite / mise en place d un regime de retraite / regime general d assurance / regime d imposition des revenus / regime enregistre d epargne retraite
Assurance chômage en France — Wikipédia
PertinenceAssurance chômage en France
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
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Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Assurance chômage .
En France , un salarié a droit à l'assurance chômage après un licenciement ou une rupture conventionnelle mais pas après une démission sauf s'il s'agit d'une "démission légitime" [1]...
Date: 2017-02-15 01:03:11
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : regime general d'assurance chomage / regime d'assurance chomage france / nouveau regime d'assurance chomage / champ d'application du regime d'assurance chomage / regime d'assurance chomage
Lorsque la communauté rencontre la séparation de biens ...
PertinenceLe conseil du notaire Ludovic Duret Notaire à Melun, membre du Groupe Monassier
Le monde du droit laisse parfois peu de place à la liberté. Tel n'est pas le cas des régimes matrimoniaux où il est possible - dans l'absolu - d'inventer tel régime matrimonial qui plaira à son créateur. Ainsi est né, de la pratique notariale, le régime matrimonial de la séparation de biens avec...
Site : http://www.lesechos.fr
Thèmes liés : regime de la communaute d acquets / regime general d assurance / regime d actions / lors d un regime / regime d
Règlement général | Unédic, le coeur de l'Assurance chômage
PertinenceRèglement général
annexé à la convention du 19 février 2009
Titre I - L'allocation d'aide au retour à l'emploi
Chapitre 1 - Bénéficiaires
Le régime d'assurance chômage assure un revenu de remplacement dénommé allocation d'aide au retour à l'emploi, pendant une durée déterminée, aux salariés involontairement privés d'emploi qui remplissent des conditions...
Site : http://betatest.unedic.org
Thèmes liés : reglement general regime d'assurance chomage / regime general d'assurance chomage / regime d'assurance maladie chomage / regime d'assurance chomage france / participation au regime d'assurance chomage
Foire aux questions | RCAR
PertinenceQu'est ce que le RCAR ?
Le Régime Collectif d'Allocation de Retraite est une institution de prévoyance sociale dotée de la personnalité morale et de l'autonomie financière, créée par le Dahir portant loi n° 1-77-216 du 20 chaoual 1397 (4 octobre 1977) et gérée par la Caisse de Dépôt et de Gestion.
Quelle est la mission du RCAR ?
Le RCAR a pour objet de garantir au titre des risques...
Site : http://www.rcar.ma
Thèmes liés : regime collectif d allocation de retraite / regime general d'assurance vieillesse / regime general d assurance maladie / regime general d assurance / societe d'ancien regime definition
SASU : l'intérêt de ce statut juridique - Le blog du ...
PertinenceComme pour la SAS, l'associé unique d'une SASU limite sa responsabilité au montant de ses apports. Son patrimoine personnel est protégé des risques de l'exploitation, sauf en cas de faute avérée.
La SASU permet de choisir temporairement son régime fiscal
Par principe, la SASU est soumise à l'IS (imposition des bénéfices à l'impôt sur les sociétés, au taux de 33, 33 %). Par...
Site : http://www.leblogdudirigeant.com
Thèmes liés : regime d actions / reglement general regime d'assurance chomage / regime general d'assurance chomage / regime general d assurance chomage / societe francaise d ancien regime
La Création D’entreprise | Le coin des entrepreneurs
PertinenceLe coin des entrepreneurs fait le point sur le régime social et [...]
Le capital social des SCI (Sociétés Civiles Immobilières)
Publié le 30 janvier 2017, dans la thématique SCI
Une SCI, Société Civile Immobilière, doit obligatoirement avoir un capital social. Le capital social d'une SCI peut être fixe ou variable, composé d'apports en numéraire et/ou d'apports en nature. Aucun...
Site : http://www.lecoindesentrepreneurs.fr
Thèmes liés : regime fiscal micro entreprise agricole / regime fiscal micro entreprise tva / regime fiscal des micro entreprise / regime social des micro entreprise / regime imposition micro entreprise
La IIIème république - Participer à la vie démocratique
PertinenceDepuis 1870, la France vit sous un régime républicain.
En 1870, la République provisoire est d'abord un pouvoir de fait, sous le général Trochu. En 1871 s'ouvre une phase de régime d'assemblée, car il n'y a pas d'institution exécutive. Le régime devient plus libéral dans les années 1860. Adolphe Thiers est élu député de Paris en 1863 et devient le chef de l'opposition libérale....
Site : http://democratie.cidem.org
Thèmes liés : regime d assemblee en france / regime d'assemblee / definition d'un regime parlementaire / definition d'un regime politique / definition d un regime politique
TOP 7 des compléments alimentaires pour maigrir ...
PertinenceTOP 7 des compléments alimentaires pour maigrir
Les compléments alimentaires peuvent être utilisés pendant un régime afin d'aider à surmonter les différents obstacles que l'on rencontre durant un régime, comme l'augmentation de l'appétit, le ralentissement du métabolisme ou encore les bouleversements hormonaux. Il en est de même au sujet des problèmes de...
Site : musculationaufeminin.com
Thèmes liés : complement alimentaire maigrir efficace / complement alimentaire maigrir femme / complement alimentaire pour maigrir / complement alimentaire regime efficace / que faut il eviter lors d'un regime
Lexique - FBF - Fédération Bancaire Française
PertinencePlus de 700 termes bancaires et financiers sont expliqués, des plus simples aux plus complexes.
Les définitions proposées sont indicatives, elles ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de la FBF.
Abandon de créance
L'abandon de créance est la renonciation par un créancier à ses droits sur son débiteur. Cette renonciation peut être totale ou partielle. On parle aussi...
Date: 2017-02-20 00:52:24
Site : http://www.fbf.frThèmes liés : association pour la gestion du regime d assurance des creances / regime general d assurance maladie / regime general d assurance / regime d'assurance emploi / regime d assurance emploi
Auto-entrepreneur — Wikipédia
PertinenceHistoire[ modifier | modifier le code ]
Le régime a pour but de simplifier fortement les formalités de création, d'interruption et de cessation d'une activité professionnelle individuelle à but lucratif, notamment en permettant de s'inscrire directement en ligne pour créer son entreprise, mais aussi en simplifiant le paiement des cotisations sociales, des impôts et des taxes qui sont...
Date: 2017-02-12 20:33:09
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : regime general d assurance vieillesse des travailleurs salaries / regime social agent general d'assurance / regime general d'assurance vieillesse / regime general d assurance / regime d'assurance emploi
Diabète de type 1 — Wikipédia
PertinenceDiabète de type 1
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Cet article traite du diabète de type 1, une forme de diabète sucré . Il existe d'autres types de diabètes : voir la page d'homonymie Diabète .
Diabète de type 1
Le cercle bleu, symbole universel du diabète [1]
Le diabète de type 1 ou diabète insulino-dépendant (DID),...
Date: 2017-02-13 16:07:43
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : regime diabete type 2 / regime alimentaire diabete de type 2 / regime d actions / que faut il eviter lors d'un regime / ce qu'il faut eviter lors d'un regime
CELI (compte d'épargne libre d'impôt) | AMF
PertinenceCELI (compte d'épargne libre d'impôt)
Qu'est-ce que le CELI?
Le CELI est un régime d'épargne qui permet aux sommes qui y sont déposées (épargnes ou placements tels que actions, obligations, certificats de placement garanti, etc.) de croître à l'abri de l'impôt. Il vous permet d'épargner pour toutes les raisons de votre choix (achat d'une maison, d'une auto, etc.).
Le CELI, comment ça...
Date: 2017-01-04 16:00:32
Site : http://www.lautorite.qc.caThèmes liés : regime enregistre d epargne retraite / regime d epargne retraite / enregistrement d un regime de retraite / reglement d un regime de retraite / depenses d un regime de retraite
Retraite Québec - Véhicules d'épargne
PertinenceOutils de planification de la retraite
Véhicules d'épargne
Quel véhicule d'épargne choisir? C'est une réponse à laquelle vous pourrez très certainement répondre avec l'aide de votre planificateur financier. Toutefois, il est toujours bon de connaître les différents véhicules d'épargne disponibles.
Mais, n'oubliez pas! Que vous investissiez dans des placements enregistrés, dans des...
Site : http://www.rrq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : regime enregistre d epargne retraite / regime d epargne retraite / enregistrement d un regime de retraite / regime d actions / regime d
Comment caractériser le régime politique de la Ve ...
PertinenceLa Ve République échappe aux typologies classiques des différents régimes démocratiques. Conçue à l'origine comme un régime parlementaire dans lequel les pouvoirs de l'exécutif sont renforcés, elle est devenue un régime de type semi-présidentialiste depuis le référendumRéférendumProcédure de vote permettant de consulter directement les électeurs sur une question ou un texte, qui...
Date: 2017-02-20 00:04:33
Site : http://www.vie-publique.frThèmes liés : regime d assemblee en france / regime d'assemblee / regime d actions / a eviter lors d'un regime / eviter lors d un regime
Retraite des salariés du secteur privé
Pertinence2. 4 - Régime AGIRC uniquement pour les cadres du secteur privé
1 - L'Assurance Retraite : la Retraite de base des salariés du secteur privé au régime général
1. 1 - L'Assurance Retraite (retraite de base du Régime général) : à quel âge les salariés du secteur privé peuvent-ils prendre leur retraite ?
1.1.1- L'Assurance Retraite (retraite de base du Régime général) : âge légal...
Site : http://www.retraite-info.org
Thèmes liés : reglement general regime d'assurance chomage / regime general d'assurance chomage / regime general d'assurance vieillesse / regime general d'assurance maladie des travailleurs salaries / regime social agent general d'assurance
Où déposer votre demande - CMU
PertinenceOù déposer votre demande ?
Les demandes d'affiliation à l'assurance maladie
Elle doivent être adressées à votre dernière caisse d'assurance maladie connue (CPAM, RSI, MSA...). SI vous dépendiez d'un régime spécial, vous devez adresser la demande au régime général (CPAM).
Les demandes d'AME
Elles doivent être déposés auprès de l'un des organismes listés à l'article L252-1 du...
Site : http://www.cmu.fr
Thèmes liés : regime general d assurance maladie / regime social agent general d'assurance / regime local d assurance maladie / regime general d assurance / regime securite sociale
Le Guide Pratique du Contribuable - Traitements et salaires
Pertinence[505] Sont, en principe, passibles de l'impôt sur le revenu, tous les traitements, salaires, indemnités, émoluments, quels que soient leur mode de calcul et la périodicité de leur paiement, dès lors qu'ils ne sont pas exonérés par une disposition particulière. Le revenu imposable comprend non seulement la rémunération principale - quelle que soit sa forme - mais aussi toutes les...
Site : http://www.leguideducontribuable.com
Thèmes liés : activite professionnelle exclue du champ d'application du regime d'assurance chomage / regime general d'assurance maladie des travailleurs salaries / regime collectif d allocation de retraite / etablissement public exclu du champ d'application du regime d'assurance chomage / regime general d assurance vieillesse des travailleurs salaries
Cercle des fiscalistes - Cession à titre onéreux d ...
PertinenceDepuis 2012, la cession à titre onéreux d'usufruits «temporaires» de biens de toute nature fait l'objet d'un régime d'imposition spécifique qui soulève de nombreuses interrogations. Les commentaires administratifs publiés sur le site BOFiP le 5 août 2015 sous la référence B0I-IR-BASE-10-10-30-20150805, dissipent certaines craintes mais suscitent également quelques frustrations. Revue...
Site : http://www.lecercledesfiscalistes.com
Thèmes liés : regime d imposition des revenus / regime d imposition / impots d ancien regime / regime d actions / france d ancien regime
Solidarité Paysans : Procédures d'aide aux agriculteurs en ...
PertinenceNotre action > Glossaire
A B C D E F G H I J L M N O P q R S T u V W
Abandon de créance : C'est une remise de dette consentie par le créancier, qui libère ainsi l'agriculteur en entraînant l'extinction de la dette. Il peut s'agir d'un abandon pur et simple de la créance ou d'un abandon partiel. Il peut faire partie des modalités d'un plan de redressement. En cas de consultation...
Site : http://www.solidaritepaysans.org
Thèmes liés : association pour la gestion du regime d assurance des creances / regime social agent general d'assurance / duree d assurance regime general aide familial artisans / regime de la communaute d acquets / regime d actions
Programme du Conseil national de la Résistance — Wikipédia
PertinenceLe Programme du Conseil national de la Résistance souvent abrégé en Programme du CNR, et intitulé dans sa première édition « Les Jours Heureux par le C.N.R. » [1] , est un texte adopté à l'unanimité par le Conseil national de la Résistance français le
15 mars 1944
Ce texte de moins d'une dizaine de feuillets [2] comprend deux parties, un « plan d'action immédiate » qui...
Date: 2017-02-06 00:52:46
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : programme politique regime securite sociale / programme politique regime protection sociale / regime d actions / regime general d'assurance maladie des travailleurs salaries / regime d assemblee en france
Gérant d'une SARL : quelles allocations de chômage ...
Pertinence» Gérant d'une SARL : quelles allocations de chômage ?
Gérant d'une SARL : quelles allocations de chômage ?
Le 14/09/2009 à 18h44
J'aimerais savoir quels sont mes droits à Pôle Emploi (indemnités, formations..) sachant que : - je vais perdre mon emploi de gérant d'une SARL (Société à responsabilité limitée) suite à la vente de mes parts de société qui intervient le XX...
Date: 2017-02-20 00:45:23
Site : http://www.dossierfamilial.comThèmes liés : regime d'assurance chomage france / champ d'application du regime d'assurance chomage / activite professionnelle exclue du champ d'application du regime d'assurance chomage / champ d application du regime d assurance chomage / reglement du regime d assurance chomage
Portail officiel des auto-entrepreneurs
Pertinencele régime fiscal de la micro-entreprise
Qui est concerné ?
Le régime fiscal « micro BIC » s'applique aux entreprises dont le chiffre d'affaires annuel (le cas échéant réduit en fonction de la durée d'activité) n'excède pas :
- 82 200 EUR s'il s'agit d'entreprises dont l'activité principale est la vente de marchandises, objets, fournitures et denrées à emporter ou à consommer sur...
Date: 2017-02-06 11:29:47
Site : http://www.lautoentrepreneur.frThèmes liés : regime fiscal micro entreprise bic / regime fiscal micro entreprise bnc / regime fiscal micro entreprise tva / regime fiscal des micro entreprise / micro regime fiscal
IR - Base d'imposition - Limites de déduction des ...
PertinenceIR - Base d'imposition - Limites de déduction des cotisations et primes d'épargne retraite
Le régime au regard de l'impôt sur le revenu du plan d'épargne retraite populaire (PERP) et des produits assimilés (Volet facultatif d'un régime de retraite obligatoire d'entreprise, PERE, PREFON, COREM et CRH) repose :
- à l'« entrée », sur la déduction sous plafond des cotisations ou primes...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : regime d epargne retraite / mise en place d un regime de retraite / regime d imposition des revenus / reglement d un regime de retraite / regime general d assurance vieillesse des travailleurs salaries
Offres d'emplois – Kollectif
PertinenceLa section EMPLOI est mise à jour 1 fois par semaine : la date limite hebdomadaire pour recevoir une offre est le JEUDI �? 21H.
Architecte paysagiste / surveillant(e) de chantier (4 ans d'expérience et +)
Catégorie : Architecture de paysage
19 février 2017
Firme de consultants en planification et architecture de paysage, Projet Paysage oeuvre principalement dans les domaines du...
Date: 2017-02-20 01:44:08
Site : http://kollectif.netThèmes liés : regime d'assurance emploi du quebec / regime d'assurance emploi / regime local d assurance maladie / regime general d assurance maladie / regime general d assurance
HISTOIRE CONSTITUTIONNELLE DE LA FRANCE
PertinenceINTRODUCTION
Lorsque le 6 avril 1814, le Sénat impérial après avoir proclamé la déchéance de Napoléon rappelle "la monarchie légitime", il peut sembler que la France va tirer un trait sur les acquis notamment institutionnels de la révolution. Ne va t-elle pas simplement revenir en arrière, à la monarchie absolutiste ? Après avoir participé à l'invention du droit constitutionnel...
Date: 2012-10-22 09:18:42
Site : http://www.droitconstitutionnel.netThèmes liés : regime d assemblee en france / regime d'assemblee / definition d'un regime parlementaire / france a la recherche d un regime politique / france d ancien regime
Les aliments et les groupes sanguins - ABO VIE sur http ...
PertinenceLe Groupe sanguin O : retour au choix des groupes sanguins
Le succès du régime du groupe O repose sur l'utilisation de viandes, de volailles et de poissons maigres et exempts de produits chimiques. ...
Les individus du groupe O supportent moins bien les produits laitiers et les céréales car leur système digestif n'est toujours pas complètement adapté à ces aliments....
Date: 2009-01-06 17:17:16
Site : http://www.abovie.comThèmes liés : regime pamplemousse 4 jours / groupe sanguin o+ et regime alimentaire / regime alimentaire groupe sanguin a+ / regime alimentaire groupe sanguin o / regime alimentaire par rapport au groupe sanguin
Tout ce qu’il faut savoir sur le régime indemnitaire des ...
PertinenceTout ce qu'il faut savoir sur le régime indemnitaire des agents territoriaux
Niveau de vie
Publié le 07/12/2016 o Par Agnès Morel o dans : Actu Emploi , Dossiers Emploi
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Vous êtes agent territorial et vous vous interrogez : qu'est-ce que le régime indemnitaire ? de quoi parle-t-on quand on évoque le « régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions,...
Site : http://www.lagazettedescommunes.com
Thèmes liés : regime social agent general d'assurance / regime indemnitaire conseil general / regime d'assemblee / regime general d assurance maladie / regime general d assurance
L'ambition pour la création et le spectacle vivant ...
PertinenceAffirmer le fondement de la création et du patrimoine en prenant en compte les évolutions
La libre création des oeuvres, la libre programmation des spectacles sont consubstantielles au modèle culturel français. De plus, la création d'aujourd'hui est le patrimoine de demain. Les patrimoines sont un immense atout de la France, facteur d'attractivité de l'Hexagone, qu'il convient de...
Date: 2017-02-18 07:58:29
Site : http://www.gouvernement.frThèmes liés : regime d'assurance chomage des intermittents du spectacle / regime d'indemnisation chomage des intermittents du spectacle / reglement general regime d'assurance chomage / regime d'assurance chomage france / reglement du regime d assurance chomage
Page diète protéique docteur METANOMSKI - aemed.org
PertinenceCe régime, né dans les années 1970, a montré depuis longtemps ses qualités et ses écueils et l�?intérêt qu�?il suscite auprès du corps médical et de la population en surpoids fait qu�?il est important de s�?interroger sur quelques points majeurs de son fonctionnement afin d�?en finir avec les critiques lancées, de ci de là par certains qui, à mon avis (mais je...
Date: 2012-07-11 21:18:30
Site : http://www.aemed.orgThèmes liés : regime hyperproteine diet proteique / regime d amaigrissement / regime local d assurance maladie / legume a eviter lors d'un regime / que faut il eviter lors d'un regime
