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3 articles sélectionnés

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    Tout ce qu’il faut savoir sur le régime indemnitaire des ...

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    Tout ce qu'il faut savoir sur le régime indemnitaire des agents territoriaux

    Niveau de vie

    Publié le 07/12/2016 o Par Agnès Morel o dans : Actu Emploi , Dossiers Emploi

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    Vous êtes agent territorial et vous vous interrogez : qu'est-ce que le régime indemnitaire ? de quoi parle-t-on quand on évoque le « régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions,...

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    Thèmes liés : regime social agent general d'assurance / regime indemnitaire conseil general / regime d'assemblee / regime general d assurance maladie / regime general d assurance

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    Un guide fait le point sur la renégociation du régime ...

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    Un guide fait le point sur la renégociation du régime indemnitaire

    o Mis à jour le

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    L'Assemblée des Communautés de France (AdCF) et l'Association des directeurs généraux des communautés de France (ADGCF) publient, mercredi 30 novembre 2016, un guide "Ressources humaines et évolutions de périmètres" ayant pour but d'accompagner les...

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    Thèmes liés : regime social agent general d'assurance / regime indemnitaire conseil general / regime d'assurance emploi / regime d assurance emploi / definition d'un regime politique

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    La cessation de fonction des agents non titulaires en 10 ...

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    Volontaire ou subie, prévisible ou inattendue, la cessation de fonction des agents non titulaires peut prendre différentes formes.

    Cet article fait partie du dossier

    Les agents non titulaires

    1 - Quelles sont les causes de cessation de fonction ?

    La cessation de fonction d'un agent non titulaire peut résulter de l'arrivée à son terme du contrat de recrutement, du licenciement de l'agent ou...

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    Thèmes liés : regime social agent general d'assurance / regime general d assurance vieillesse des travailleurs salaries / regime general d'assurance vieillesse / regime general d assurance / regime d'assurance emploi

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