Regime sans residu strict ou élargi : Site Officiel
PertinenceRegime sans residu strict ou élargi : Site Officiel
Régime sans résidu
Qu'est ce que le régime sans résidu ?
Le régime sans résidu permet de baisser la fréquence et le volume des selles tout en prolongeant la durée de digestion, dans le but de diminuer les risques d'irritation de la muqueuse du colon.
Ce régime alimentaire sans fibres suppose de supprimer certains aliments tels le lait,...
Site : http://www.regimesansresidu.info
Thèmes liés : regime sans residu strict / aliments pour regime sans residu / regime alimentaire sans residu coloscopie / regime alimentaire sans residu / viande regime sans residu
regime proteine - eregimerapide.com
PertinencePourquoi le regime proteine (dit aussi hyperproteine) a connu un succes par rapport aux autres regimes ?
Le régime protéiné est un régime très populaire considéré comme le régime à la mode vu son efficacité prouvée, sa popularité chez les stars du cinéma. L'avantage majeur du régime hyperprotéiné c'est qu'il vous garantit la préservation des muscles et la perte massive des...
Site : http://www.eregimerapide.com
Thèmes liés : regime hyperproteine proteine naturelle / regime hyperproteine proteine / regime retention d eau / comment faire regime proteine / regime a base de proteine naturelle
Menu Regime Thonon complet
PertinenceProgramme du régime thonon
Le programme du régime Thonon s'étale sur une période de 14 jours (2 semaines).
Le régime Thonon a été conçu par un médecin travaillant au CHU de la ville de Thonon-les-Bains. Ce médecin souhaitait faire perdre du poids à ses patients. Ce régime n'a jamais été reconnu officiellement par le centre hospitalier. Ce régime est devenu célèbre en seulement...
Site : http://www.regimethonon.com
Thèmes liés : regime alimentaire du centre hospitalier de thonon / regime centre hospitalier thonon / regime thonon bain / regime thonon / regime perte de poids rapide
MEILLEUR REGIME - Perdre du poids, du ventre rapidement ...
PertinencePhase de Stabilisation
Réussir son régime amincissant avec une Phase de Stabilisation est essentiel si on souhaite ne pas reprendre le poids difficilement perdu.
Les Fibres alimentaires
Les Fibres alimentaires sont de véritables alliés "minceur".
Indispensables dans le cadre d'un régime équilibré , les fibres alimentaires sont présentes dans de...
Date: 2017-02-20 00:06:16
Site : http://regime1.frThèmes liés : meilleur regime pour perdre du poids rapidement / regime alimentaire perdre poids / regime alimentaire perte poids / regime perte de poids rapide / regime equilibre perte de poids
Maigrir après une grossesse: le régime diététique efficace
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Ajoutée le 4 déc. 2013
Julie Hourtal, Diététicienne Nutritionniste Responsable de formation NatureHouse conseille les jeunes mamans sur une méthode diététique pour maigrir après une...
Site : http://www.youtube.com
Thèmes liés : regime alimentaire apres grossesse / regime apres grossesse / bien maigrir apres grossesse / maigrir apres grossesse / regime post grossesse
Un régime méditerranéen associé à un risque réduit de ...
PertinenceUn régime méditerranéen associé à un risque réduit de diabète de type 2
Publié le Mercredi 08 Janv. 2014
Un Régime méditerranéen associé à un risque réduit de diabète de type 2
Selon l'Association Américaine de Diabetes, 25,8 millions d'adultes et d'enfants aux États-Unis ont le diabète. La condition est beaucoup plus fréquente chez les personnes âgées de plus de 50, mais la...
Site : http://www.revuedesante.com
Thèmes liés : regime alimentaire diabete de type 2 / regime diabete type 2 / regime alimentaire mediterraneen / regime mediterraneen / dietetique diabete type 2
Slenderline - Maigrir avec des féculents - Bilan nutritionnel
PertinenceMaigrir et perdre du ventre avec le régime slenderline
Le régime slenderline est un régime original basé sur quatre principes de bases:
1 - introduire un féculent dans chaque repas
2 - éviter l'exc�?s de légumes
3 - éviter les aliments croustillants et craquants pour perdre au niveau du ventre
4 - réduire intelligemment les apports de lipides
En dehors de la derni�?re de ces...
Site : http://slenderline.com
Thèmes liés : regime a base de soupe de legume / regime a base soupe au choux / regime a base de soupe recette / maigrir du ventre sans faire de regime / regime base soupe
Régimes d’assurance collective - DSF - Desjardins ...
PertinenceContenu de la page
Peu importe la taille de votre organisation, nous avons la solution qu'il vous faut, et nous offrons le soutien que vous attendez en matière d'implantation et d'administration de régime.
Tout afficherAfficher toutes les sections
Tout masquerMasquer toutes les sections
Votre entreprise est peut-être de taille modeste, mais votre régime ne devrait pas l'être pour...
Date: 2017-02-19 23:53:58
Site : https://www.desjardinsassurancevie.comThèmes liés : regime d'assurance emploi / regime d assurance emploi / depenses d un regime de retraite / regime d
L’Impôt Général sur le Revenu (I.G.R) - entreprendre.ma
PertinenceLe montant du revenu net imposable est obtenu en déduisant des sommes brutes payées :
- l'un ou plusieurs des 17 éléments exonérés ci-dessus ;
- les éléments visés à l'article 59 de la loi, (paragraphe des déductions ci-dessous) ;
B. Cas particuliers :
1. Les pourboires :Ils sont soumis à la retenue à la source selon les conditions suivantes :
a. s'ils sont remis par les clients...
Site : http://www.entreprendre.ma
Thèmes liés : regime d imposition des revenus / regime d actions / regime simplifie d imposition / regime d imposition a la tva / regime d imposition
Loueurs en Meublé non professionnels : Attention aux ...
Pertinence88 Commentaires
maacha 17 novembre 2013 à 19 h 46 min _- Répondre
je viens d'ouvrir un gite rural dans l'herault apres cinq annees de travaux que j'ai realises moi meme
(j'étais artisan tce jusqu'en 2000).la propriete et les materiaux je les ai finances sans emprunt.Quel amortissement je peux réaliser?
LE BRIS 25 novembre 2013 à 12 h 29 min _- Répondre
Si vous optez pour le régime réel,...
Site : http://www.compta.com
Thèmes liés : regime reel micro foncier / regime fiscal micro entreprise 2013 / regime fiscal micro entreprise bic / regime fiscal micro entreprise 2015 / regime fiscal micro entreprise 2014
Regime hyperproteine, choisir et adopter le plus efficace
PertinenceQuel regime hyperproteine choisir : une bonne méthode pour une perte de poids
De nombreuses méthodes amaigrissantes existent actuellement, mais il faut faire attention sur la préférence pour ne pas courir des risques dangereux. Il y a même ceux qui sont à la mode et qui sont reconnus à travers les pays riches. Il s'agit par exemple d'un régime hyperprotéiné qui est en ce moment de...
Site : http://hyperproteine.com
Thèmes liés : comment suivre un regime hyperproteine / faire un regime hyperproteine / exemple regime hyperproteine / suivre un regime hyperproteine / regime alimentaire hyperproteine
ADP | Gestion des RH, de la Paie et des Temps - Cotisation ...
PertinenceADP TV vous accompagne au quotidien, et en vidéo, dans l'application des bonnes pratiques RH.
Réponses d'experts : avantages sociaux
Cotisation des dirigeants au régime d'assurance chômage - décembre 2013
Les dirigeants qui ne sont pas titulaires d'un contrat de travail sont exclus de l'assurance chômage et de l'AGS. Seuls participent au régime d'assurance chômage géré par Pôle Emploi...
Site : http://www.fr.adp.com
Thèmes liés : participation au regime d'assurance chomage du mandataire social / participation au regime d'assurance chomage / participation au regime d assurance chomage / regime d'assurance chomage / regime d assurance chomage
Régime alimentaire pour chiens souffrant de maladies du foie
PertinenceHome Articles Articles santé Régime alimentaire pour chiens souffrant de maladies du foie
Régime alimentaire pour chiens souffrant de maladies du foie
Les régimes alimentaires pour des chiens présentant des maladies du foie prêtent à controverse. Il n'est pas rare de se voir recommander des régimes pauvres en protéines, mais des études récentes indiquent qu'un taux trop bas de...
Site : http://www.tribu-carnivore.com
Thèmes liés : regime alimentaire du chien / regime general d assurance maladie / recette regime alimentaire proteine / regime alimentaire a base de proteine / regime general d assurance
Retraite Québec - Régime à cotisation déterminée
PertinenceRégime à cotisation déterminée
Le Régime à cotisation déterminée
Le régime à cotisation déterminée est un contrat écrit en vertu duquel l'employeur seul ou l'employeur et les travailleurs sont tenus de cotiser dans le but de procurer aux travailleurs un revenu à la retraite.
Le montant de votre revenu de retraite dépend, entre autres, des sommes totales accumulées dans votre...
Site : http://www.rrq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : regime enregistre d epargne retraite / enregistrement d un regime de retraite / regime d epargne retraite / regime de retraite / regime d
Vers la suppression du régime fiscal de la location ...
PertinenceDans la catégorie : Immobilier / Location meublée (LMP/ LMNP) -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 7 décembre 2016
Hier, dans un article intitulé « La réforme de la location meublée est (peut être) dans le projet de loi de finance rectificative pour 2016. « , je vous faisais part d'un amendement du projet de loi de finance rectificative pour 2016, que beaucoup considèrent comme anodin...
Site : http://www.leblogpatrimoine.com
Thèmes liés : regime d imposition des revenus / impots d ancien regime / societe d'ancien regime / societe d ancien regime / france d ancien regime
Régime fiscal de la micro-entreprise | AFE, Agence France ...
PertinenceRégime fiscal de la micro-entreprise
Régime fiscal de la micro-entreprise
/pid11494/regime-micro-entreprise.html
Ce document présente les principes du régime fiscal de la micro-entreprise que peuvent choisir les entrepreneurs individuels.
D'un point de vue social, les micro-entrepreneurs relèvent du Régime social des indépendants (RSI).
Depuis le 1er janvier 2016, leurs...
Site : https://www.afecreation.fr
Thèmes liés : regime fiscal micro entreprise 2015 / regime fiscal micro entreprise tva / regime fiscal micro entreprise bnc / regime fiscal micro entreprise bic / regime fiscal des micro entreprise
Regime crétois - regime-minceur-efficace.com
Pertinence150 g de viande blanche au choix
100 g de légumes cuits au choix
2 tranches de pain complet
1 verre de vin rouge
1 orange ou une papaye
80 g de petits poids à l'huile d'olive
1 ou deux oeufs durs
2 tranches de pain
un verre de vin rouge
Verdict du régime Méditerranéen/Crétois
Suivre le régime Méditerranéen/Crétois est vraiment génial. On mange bien, sain et de...
Date: 2017-02-20 01:43:33
Site : http://www.regime-minceur-efficace.comThèmes liés : regime alimentaire cretois / cholesterol regime cretois / regime cretois / regime alimentaire mediterraneen / regime d
Le régime marocain de sécurité sociale
PertinenceCouverture maladie (AMO base + obligatoire)
Salaire de référence1
1 Le salaire de référence pris en considération pour le calcul des cotisations correspond au salaire moyen des 6 derniers mois déclarés à la CNSS au moment de l'assujettissement de l'assuré au régime de sécurité sociale. Ce salaire ne peut en aucun cas être inférieur au SMIG.
Les frais sont...
Date: 2016-12-14 10:05:21
Site : http://www.cleiss.frThèmes liés : regime d'assurance maladie chomage / regime general de l'assurance vieillesse des parents au foyer / regime general d'assurance maladie des travailleurs salaries / regime d'assurance emploi / regime general d assurance vieillesse des travailleurs salaries
T149 | ONEM
PertinenceOffice national de l'emploi
Pour plus de renseignements contactez votre bureau du chômage. Vous trouverez les adresses dans l'annuaire ou sur le site : www.onem.be
Le régime de chômage avec complément d'entreprise (RCC) (prépension) - Qu'est-ce qui change à partir de 2015?
Feuille info
Quel est l'objet de cette feuille info?
Le gouvernement a décidé à partir du 01.01.2015:
Date: 2017-02-19 23:22:13
Site : http://www.onem.beThèmes liés : regime pour homme de 60 ans / regime pour homme 40 ans / regime federal d'assurance emploi / regime d'assurance emploi / regime d assurance emploi
La société française d'Ancien Régime - Philisto
PertinencePhilisto > Cours > La société française d'Ancien Régime
La société française d'Ancien Régime
La société d'Ancien Régime, très hiérarchisée, reste tributaire de la société féodale. La répartition de la société en trois ordres (clergé, noblesse, tiers-état), perçue comme naturelle et marquée par des règles strictes, est respectée par les Français jusqu'au milieu...
Site : http://www.philisto.fr
Thèmes liés : societe francaise d ancien regime / societe d'ancien regime / societe d ancien regime / france d ancien regime / impots d ancien regime
Le contrat de retraite supplémentaire à prestations ...
PertinenceComplétez la retraite de vos salariés
Le contrat d'épargne retraite « article 39 » garantit aux bénéficiaires du régime le versement d'un complément de retraite sous forme de rente viagère.
Un complément de revenu garanti à vie et au montant prédéfini
Le contrat d'épargne retraite « article 39 » garantit à tout ou partie de vos salariés le versement d'une rente...
Site : https://www.interepargne.natixis.com
Thèmes liés : mise en place d un regime de retraite / regime d epargne retraite / regime de retraite / regime d actions / regime d
Régime hyperprotéiné - Avis Régime - avis-regime.com
PertinenceRégime hyperprotéiné
By admin on 20 décembre 2015
Le régime hyperprotéiné provient des �?tats-Unis et fut créé dans les années soixante.Il est fondé sur la consommation de protéines aussi pures que possibles. Depuis, nombreux sont ceux qui ont pu bénéficier de tous les avantages qui ont fait sa notoriété.En effet, ce régime a vu croître sa renommée de manière fulgurante...
Site : http://www.avis-regime.com
Thèmes liés : regime hyperproteine naturel avis / regime hyperproteine avis / regime hyperproteine proteine naturelle / recette regime hyperproteine phase 1 / recette regime hyperproteine sans sachet
TD Canada Trust | Investissements | Régime enregistré d ...
PertinenceQu'est-ce qu'un REEE?
Le régime enregistré d'épargne-études, ou REEE, est un compte d'épargne enregistré auprès du gouvernement qui vous aide à épargner en vue des études postsecondaires d'un enfant. De plus, le gouvernement fédéral peut y contribuer au moyen de subventions pour l'épargne-études .
Autre avantage, l'épargne croît à l'abri de l'impôt jusqu'au retrait. Lorsque...
Site : http://www.tdcanadatrust.com
Thèmes liés : regime general d assurance / regime d imposition / regime d
Champ d'application et territorialité - bofip.impots.gouv.fr
PertinenceBIC - Champ d'application et territorialité - Location en meublé - Régime fiscal des locations meublées
I. Principes généraux
A. Caractéristiques de la location meublée
Les profits provenant de la location en meublé effectuée à titre habituel et quelle que soit la qualité de celui qui loue -propriétaire ou locataire principal- ressortissent à la catégorie des bénéfices...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : regime fiscal micro entreprise bic / impots d ancien regime / regime fiscal micro entreprise tva / regime fiscal micro entreprise 2015 / regime fiscal micro entreprise 2014
Démocratie — Wikipédia
PertinenceNotions voisines[ modifier | modifier le code ]
La notion de Démocratie est souvent altérée par adjectif accolés, qui sont interprétés comme des notions voisines.
Démocratie participative et République ( XXe siècle et début XXIe siècle ) sont largement confondus dans la plupart des médias. « La Démocratie est un moyen, la République est une fin » est une citation de...
Date: 2017-02-16 15:43:37
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : definition d'un regime democratique / france a la recherche d un regime politique / definition d'un regime politique / definition d un regime politique / regime politique des pays d'europe
Démocratie — Wikipédia
PertinenceNotions voisines[ modifier | modifier le code ]
La notion de Démocratie est souvent altérée par adjectif accolés, qui sont interprétés comme des notions voisines.
Démocratie participative et République ( XXe siècle et début XXIe siècle ) sont largement confondus dans la plupart des médias. « La Démocratie est un moyen, la République est une fin » est une citation de...
Date: 2017-02-16 15:43:37
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : definition d'un regime democratique / france a la recherche d un regime politique / definition d'un regime politique / definition d un regime politique / regime politique des pays d'europe
La société de l’ancien régime, une société bloquée
PertinenceLa société de l’ancien régime, une société bloquée ?
Résumé du cours
L'Etat monarchique est le fruit d'une longue histoire. La monarchie française est la plus ancienne d'Europe, celle ci a 13 siècles d'existence. Cela donne au roi de France un prestige immense en Europe.
L'ancien régime est une période historique qui débute en 1515 avec François 1er et se termine en 1789. D'un...
Site : https://www.docs-en-stock.com
Thèmes liés : la societe d'ancien regime resume / societe d'ancien regime / societe francaise d ancien regime / societe d ancien regime / france d ancien regime
Les fruits pendant le régime Dukan - Fleurs de Bach
PertinenceLes fruits pendant le régime Dukan
Le régime Dukan se caractérise par la liste d'aliments autorisés à suivre strictement. Sur cette liste, nous trouvons 100 ingrédients, dont 72 protéines pures et 28 légumes. Oui, vous avez bien vu cela, vous n'y trouverez pas de fruits. Vu que vous devez vous tenir strictement à la liste pendant les deux premières phases de la méthode, vous pouvez...
Site : http://www.conseilfleursdebach.fr
Thèmes liés : phase d attaque regime dukan / regime proteine pure / aliment pour le regime dukan / methode regime dukan / regime proteine dukan
Le régime citron : Un régime minceur à la fois simple et ...
PertinenceRegime Qui Marche
Le régime citron : Un régime minceur à la fois simple et efficace
Inventé par le naturopathe Stanley Burroughs, le régime citron fait maigrir sans imposer la privation de nourriture depuis des décennies. Peu onéreux et facile à suivre, il apporte également tonicité et bien-être. C'est un regime qui marche sans trop de difficulté car il faut juste limiter en quantité...
Date: 2017-02-15 12:50:56
Site : http://regimosphere.comThèmes liés : regime citron sirop d erable poivre cayenne / regime jus de citron sirop d'erable / citron sirop d erable regime / regime minceur citron / citron sirop erable regime
LES DUREES D'INDEMNISATION - tripalium.com
Pertinence3.1. PRINCIPE
Les dispositions de l'article 12 § 3 du règlement annexé à la Convention du 1- janvier 2001 prévoient les conditions du maintien de l'indemnisation jusqu'à l'âge de la retraite. Toutefois, par délibération n° 11, la Commission Paritaire Nationale précise que ces dispositions sont aménagées dans certaines situations
Les salariés privés d'emploi peuvent bénéficier...
Site : http://www.tripalium.com
Thèmes liés : champ d'application du regime d'assurance chomage / champ d application du regime d assurance chomage / reglement du regime d assurance chomage / regime d'assurance emploi / regime d assurance emploi
Régime alimentaire adapté au groupe sanguin • Dictionnaire ...
PertinenceRégime alimentaire adapté au groupe sanguin
Concept pseudoscientifique inventé par le naturopathe James D'Adamo : le groupe sanguin d'un individu doit déterminer son régime alimentaire. Comme beaucoup de charlatans avant lui, il a fait appel à l'intuition pour expliquer son idée lumineuse (« au fil du temps, il a découvert que pour chacun des quatre groupes sanguins, certaines personnes...
Site : http://www.sceptiques.qc.ca
Thèmes liés : livre 4 groupe sanguin 4 regime / groupe sanguin o+ et regime alimentaire / livre 4 groupe sanguin regime / regime alimentaire groupe sanguin a+ / regime alimentaire groupe sanguin o
Gelule Minceur - Pilule & Medicament Pour Maigrir - BOP
PertinenceGelule Minceur - Pilule & Medicament Pour Maigrir - BOP
Gelule Minceur
Considérations au moment de choisir le meilleur gélule pour maigrir
Lorsque vous pensez à l'utilisation de pilules amaigrissantes à fin de donner un coup de pouce à votre perte de poids, il est important que vous faire des choix prudents pour s'assurer que vous prenez le gelule minceur plus appropriée pour vous. Cela ira...
Site : http://medicaladvice.xyz
Thèmes liés : regime perte de poids rapide / meilleur regime pour perdre du poids rapidement / regime alimentaire perte poids / pilule maigrir rapidement / pilule maigrir homme
Retraite Québec - Foire aux questions sur les prestations ...
PertinenceFoire aux questions sur les prestations du Régime de rentes du Québec
Les prestations
La foire aux questions est un moyen rapide de trouver des réponses à vos questions. Pour plus d'information, consultez la section Régime de rentes du Québec .
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À partir de quel âge peut-on recevoir une rente de retraite du Régime de rentes du Québec?
À partir de 60 ans, une...
Site : http://www.rrq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : regime d / comment faire regime sans se priver
Insuffisance rénale - Au quotidien - Quel régime en cas ...
PertinenceQuel régime en cas d'insuffisance rénale (partie 1)?
Insuffisance rénale
Quel régime en cas d'insuffisance rénale (partie 1)?
Régime pauvre en sel
Les reins malades ne sont plus en mesure de gérer un excédent de sel (sodium). La dose quotidienne de sel de cuisine dans l'alimentation ne devrait par conséquent pas dépasser 4 à 6 grammes. Un régime «normal» comporte généralement de...
Date: 2017-02-19 17:56:19
Site : http://fr.medipedia.beThèmes liés : regime retention d eau / regime d / aliments pour regime sans sel / regime proteine viande poisson oeuf
Perdre 5 kilos en 3 jours - regime rapide minceur
PertinencePerdre 5 kilos en 3 jours
Definition du regime « Perdre 5 kilos en 3 jours »
Il existe une variété de régimes permettant de perdre plusieurs kilos en 3 jours dont le principe est une perte de poids dans une durée très courte. Ces régimes sont très populaires et se propagent de bouche à oreille, mais souvent aussi recommandés par des professeurs de la nutrition. Contrairement à ce...
Site : http://www.eregimerapide.com
Thèmes liés : regime express 3 jours / regime rapide perdre 5 kg / regime facile 5 kilos / meilleur regime pour perdre du poids rapidement / regime minceur express 30 jours
Le régime Starter - Ligne en ligne
PertinenceLe Dr Alain Delabos est le directeur général de l'Institut de Recherche Européen sur la Nutrition (IREN). Il enseigne également à la faculté de pharmacie de Dijon et a fondé le principe de la chrono-nutrition, c'est-à-dire la méthode selon laquelle on peut consommer n'importe quel aliment pour peu que l'ingestion se fasse au bon moment de la journée.
Ainsi, les aliments riches en sucres...
Site : https://www.ligne-en-ligne.com
Thèmes liés : regime alimentaire groupe sanguin a+ / regime alimentaire chez l animal / maigrir regime soupe choux / regime alimentaire pour maigrir soupe choux / maigrir sans regime la methode du dr zermati
Retraite Québec - Admissibilité à la rente d'invalidité
PertinenceAdmissibilité à la rente d'invalidité du Régime de rentes du Québec
Si vous êtes âgé de moins de 65 ans
Pour que nous vous déclarions invalide, vous devez :
être atteint d'une invalidité grave et permanente reconnue par notre équipe de l'évaluation médicale
avoir suffisamment cotisé au Régime de rentes du Québec
avoir moins de 65 ans.
Vous ne devez pas recevoir une indemnité...
Site : http://www.rrq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : regime d'assurance emploi du quebec / regime federal d'assurance emploi / regime d'assurance emploi / regime d assurance emploi / regime d
Régime brule graisse pour mincir des cuisses!
PertinenceMaigrir rapidement des cuisses : le régime brûle-graisses
Perdre des cuisses » Minceur » Maigrir rapidement des cuisses : le régime brûle-graisses
Efficace pour éliminer 2 kg en 7 jours, le régime brûle-graisses agit en enlevant la masse graisseuse et en détoxifiant l'organisme. Essentiellement composé de fruits et légumes, ce programme minceur garantit un bon transit intestinal....
Date: 2017-01-13 10:59:16
Site : http://www.perdre-des-cuisses.comThèmes liés : regime soupe brule graisse 7 jours / regime efficace brule graisse / regime soupe mange graisse / regime soupe brule graisse / recette regime brule graisse
Régime micro-entreprise | AFE, Agence France Entrepreneur
PertinenceTextes de référence
Entreprises concernées
Les entreprises individuelles dont le chiffre d'affaires (CA) annuel réalisé l'année précédente n'excède pas :
82 800 EUR* (ou 90 900 EUR si le CA de l'année précédente est inférieur à 82 800 euros) pour les exploitants dont le commerce principal est de vendre des marchandises, des objets, des fournitures et des denrées à emporter ou...
Site : https://www.afecreation.fr
Thèmes liés : regime fiscal micro entreprise tva / regime fiscal micro entreprise 2015 / regime fiscal micro entreprise bnc / regime fiscal micro entreprise bic / regime imposition micro entreprise
Régime micro-entreprise | AFE, Agence France Entrepreneur
PertinenceTextes de référence
Entreprises concernées
Les entreprises individuelles dont le chiffre d'affaires (CA) annuel réalisé l'année précédente n'excède pas :
82 800 EUR* (ou 90 900 EUR si le CA de l'année précédente est inférieur à 82 800 euros) pour les exploitants dont le commerce principal est de vendre des marchandises, des objets, des fournitures et des denrées à emporter ou...
Site : https://www.afecreation.fr
Thèmes liés : regime fiscal micro entreprise tva / regime fiscal micro entreprise 2015 / regime fiscal micro entreprise bnc / regime fiscal micro entreprise bic / regime imposition micro entreprise
Droit aux prestations OSSOM pour un Belge résidant à l ...
PertinenceDroit aux prestations OSSOM pour un Belge résidant à l'étranger et y bénéficiant de prestations de sécurité sociale locale ?
Commentaire de Trib. trav. Bruxelles, 25 septembre 2009, R.G. 11.473/06
Mis en ligne le mardi 1er décembre 2009
Tribunal du travail de Bruxelles, 25 septembre 2009, R.G. n° 11.473/06
TERRA LABORIS ASBL - Pascal Hubain
Dans un jugement du 25 septembre 2009, le...
Date: 2017-02-20 00:47:57
Site : http://www.terralaboris.beThèmes liés : regime securite sociale / regime local d assurance maladie / que faut il eviter lors d'un regime / ce qu'il faut eviter lors d'un regime / a eviter lors d'un regime
RÉGIME PARLEMENTAIRE - Encyclopædia Universalis
PertinenceACCORDS & TRAITÉS INTERNATIONAUX
Écrit par : Pierre Michel EISEMANN
... *Le droit international compte trois sources essentielles : les traités, la coutume et les principes généraux. Quelle que soit l'importance des questions régies par les deux dernières, il n'en demeure pas moins que ce sont des règles de droit contenues dans des traités qui organisent la plus grande partie des...
Site : http://www.universalis.fr
Thèmes liés : regime d assemblee en france / regime d'assemblee / regime d
Régime Dukan - Avis Régime - avis-regime.com
PertinenceRégime Dukan
By admin on 20 décembre 2015
Le régime Dukan à été mis au point par Pierre Dukan, il est aussi appelé régime Protal, pour symboliser les protéines et l'alternance, le principe de ce régime est de surconsommer des protéines en laissant de côté les glucides et les lipides. Il s'agit d'un régime alimentaire très strict hyper-protéiné. Le régime expose une série...
Site : http://www.avis-regime.com
Thèmes liés : phase d attaque regime dukan / avis regime dukan / regime perte de poids rapide / aliment pour le regime dukan / regime proteine temoignage personne qui perdu beaucoup poids
Communes nouvelles : quelles conséquences sur les contrats ...
PertinenceCommunes nouvelles
Les regroupements de communes en communes nouvelles font régulièrement apparaître des conséquences qui n'ont pas été anticipées par le législateur et entraînent de nombreux questionnements pour les élus locaux. Les difficultés liées aux adresses postales sont les plus connues avec, notamment, des problèmes de voies homonymes ou des changements de numéro Insee....
Site : http://www.maire-info.com
Thèmes liés : nouveau regime d'assurance chomage / regime general d'assurance chomage / regime d'assurance chomage / regime general d assurance chomage / regime d assurance chomage
Mise en place d'un régime de retraite par capitalisation ...
PertinenceMise en place d'un régime de retraite par capitalisation pour les élus locaux
10e législature
Question écrite n° 01034 de M. André Fosset (Hauts-de-Seine - UC)
publiée dans le JO Sénat du 13/05/1993 - page 820
M. André Fosset demande à M. le ministre d'Etat, ministre de...
Date: 2016-10-21 10:49:56
Site : http://www.senat.frThèmes liés : mise en place d un regime de retraite / regime de retraite / regime d
retraite au maroc - Mémoire - Khnicha - Etudier.com
Pertinence- allocations familiales pour les retraités
Mécanisme de fonctionnement :
Le régime des pensions civiles estun régime de retraite obligatoire, par répartition, à prestations définies qui fonctionne en annuités. Pour couvrir les prestations, le régime perçoit des cotisations calculées sur la base du salaire de base majoré de l'indemnité de résidence et des indemnités statutaires...
Site : http://www.etudier.com
Thèmes liés : regime collectif d allocation de retraite maroc / regime collectif d allocation de retraite / regime de retraite / regime d
BEI TOTAL: Transition de régime d'écoulement
PertinenceTransition de régime d'écoulement
Projet encadré par M. Fabre, IMFT
M. Legendre, IMFT/ENSEEIHT
1. Le pétrole
Il existe plusieurs sortes de pétrole. Chacun a des propriétés physiques qui lui sont propres, en terme de...
Date: 2007-09-26 08:52:21
Site : http://hmf.enseeiht.frThèmes liés : regime d
Diète 3 semaines pour perdre 10 kg - Avis COMPLET
PertinenceAvis sur la méthode de Brian Flatt : régime 3 semaines 10 kilos
octobre 2, 2015
Les différents régimes de star ou à la mode demandent souvent de grands sacrifices pour des résultats à peine visibles et peu durables.
La diète 3 semaines se démarque en proposant un régime peu contraignant pour perdre du poids en 3 semaines.
Intriguée par cette nouvelle méthode qui se veut très rapide,...
Site : http://www.regimeinfos.com
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IS - Base d'imposition - Produits de participation reçus ...
PertinenceIS - Base d'imposition - Produits de participation reçus dans le cadre du régime fiscal des sociétés mères et filiales - Conditions relatives aux participations éligibles au régime spécial
I. Nature et forme des titres détenus
Comme il a été précisé au II-C § 140 du BOI-IS-BASE-10-10-10-10 , la forme juridique sous laquelle est constituée la société filiale est sans incidence...
Site : http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : regime d actions / regime d imposition / lors d un regime / definition d'un regime / definition d un regime
Régime volontaire d'épargne-retraite (RVER) - CNESST
Pertinencea été désignée pour délivrer l'autorisation aux assureurs-vie, aux sociétés de fiducie et aux gestionnaires de fonds d'investissement d'agir en tant qu'administrateurs de RVER et pour faire respecter les critères de maintien de cette autorisation.
Pour en savoir plus sur le RVER
Apprenez-en davantage sur les étapes à suivre pour mettre en place un RVER dans le document Comment...
Site : http://www.cnt.gouv.qc.ca
Thèmes liés : regime enregistre d epargne retraite / regime d epargne retraite / enregistrement d un regime de retraite / mise en place d un regime de retraite / reglement d un regime de retraite