Articles pour le thème »
societe d'ancien regime schema
5 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Schéma société d'ancien régime - Tomber dans les Poires
PertinenceSchéma société d'ancien régime ?
Suite à la demande de Maël : Schéma société d'ancien régime les membres du site ont soumis les ressources et images présentes ci-dessous. Après avoir...
Site : http://www.tomberdanslespoires.com
Thèmes liés : societe d'ancien regime schema / societe d'ancien regime / societe d ancien regime / regime d
N° 3096 - Projet de loi de finances pour 2016
PertinenceProjet de loi de finances pour 2016
renvoyé à la Commission des finances,
de l'économie générale et du contrôle budgétaire,
présenté au nom de M. Manuel VALLS
Premier ministre
Ministre des finances et des comptes publics
Secrétaire d'État chargé du budget
Assemblée nationale
Constitution du 4 octobre 1958
Quatorzième législature
Enregistré à la présidence
de l'Assemblée...
Site : http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : depenses d un regime de retraite par repartition / regime general d'assurance maladie des travailleurs salaries / regime local d assurance maladie / depenses d un regime de retraite / definition d'un regime economique
Le système de protection sociale des personnes âgées en ...
PertinenceLe processus de modernisation que la Chine est en train de mener a affecté de manière significative le système familial et le statut des personnes âgées en Chine. La structure sociale traditionnelle chinoise a été déstabilisée, la responsabilité pour l'État chinois d'assurer l'aide sociale des personnes âgées s'en trouve accrue. Cet article détaille les raisons qui ont...
Date: 2017-02-20 01:03:27
Site : http://www.laviedesidees.frThèmes liés : mise en place d un regime de retraite / regime enregistre d epargne retraite / regime collectif d allocation de retraite / enregistrement d un regime de retraite / regime d epargne retraite
Titrisation — Wikipédia
PertinencePrésentation détaillée[ modifier | modifier le code ]
La titrisation peut s'appliquer à des portefeuilles de créances ou de biens immobiliers, comme à tout actif distribuant des paiements à venir, qu'il s'agisse ou non de créances. Dans sa forme la plus courante, elle consiste, pour une société détentrice d'actifs peu liquides, à vendre ceux-ci à une entité intermédiaire créée...
Date: 2017-02-13 09:08:37
Site : https://fr.wikipedia.orgThèmes liés : association pour la gestion du regime d assurance des creances / regime general d assurance / societe d'ancien regime schema / la societe d'ancien regime resume / societe d'ancien regime definition
CHEUVREUX NOTAIRES PARIS | Actualité de CHEUVREUX, Notaire ...
PertinenceAUGMENTATION DU TAUX DES DROITS D'ENREGISTREMENT EN ILE-DE-FRANCE AU 1ER JANVIER 2016
9 Décembre 2015
L'année 2016 va être synonyme d'une forte augmentation des droits d'enregistrement pour toutes les ventes signées en Ile-de-France à compter du 1er janvier 2016.
Ces augmentations sont de deux ordres :
- La première est d'ores et déjà votée et concerne uniquement Paris. Le...
Site : http://www.cheuvreux-notaires.fr
Thèmes liés : france d ancien regime / societe d'ancien regime schema / societe d'ancien regime definition / la societe d'ancien regime resume / societe d'ancien regime
5 Ressources